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A la recherche d'une Assurance

L'assurance est une offre qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la venue d'un risque, en échange de la rentrée d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de conception de fabrication et vente de ce genre de service.

Les dangers couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c'est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable . En conclusion, sur le fondement, il est réalisable de contribuer une assurance pour tout imprévu relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les sortes de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En France, il est traité par l'article 1101 du code Civil et fixe :

• La gratification que l'assuré s'engage à payer
• L'incident , indéterminé (le risque)
• L'intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du risque.

Assurance-vie:

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L'assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la séparation entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat peu utilisé en France. Ce qui communément est dénommé « assurance-vie » en France est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en suivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi d'importants intérêts fiscaux en matière de succession.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à l'abonnement, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

Les acteurs en présence

• Le signataire : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le remboursement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de choisir les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
• L'assuré : c'est l'individu sur laquelle repose le péril (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
• Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc.) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.

Assurance auto:

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L'assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant d'apporter une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue nécessaire en France par la loi du 27 février 1958, maintenant codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être présentés lors de la souscription d’un contrat d’assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l’assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l’assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.

• L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d’un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
• La garantie Catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
• La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie RC car elle a pour but de protéger les intérêts de l’assuré en cas d'incident.
• La sécurité de l'automobiliste protège des dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
• En cas de communication d’incendie, c’est la garantie RC de la voiture responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
• La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
• La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d’un véhicule, habituellement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d’optique sur les assurances moto.
• La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l’assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
• La garantie dommages tous accidents, que l’on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l’ensemble des dommages qui peuvent être causés au véhicule :
  • Vandalisme, délit de fuite subi par l’assuré, choc avec un animal, accident responsable.
  • La garantie du contenu : c'est-à-dire les effets personnels oubliés à l’intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, GPS, matériel professionnel, bagages.
  • La perte de valeur ou valeur d’achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d’achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment de l'incident ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
  • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d’un forfait location afin de substituer temporairement une voiture inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
  • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
  • Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...

  Assurance habitation:

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  Une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
  
  Pour les contrats d’assurance habitation on parle d'arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

  Les garanties

  Les garanties primordiales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs critère :

  Les habitations et leur contenu

  • L’incendie et accident assimilés : cette garantie protège les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
  • Le choc de automobile : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l’assurance du véhicule est connue.
  • Le larcin.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit un écoulement de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l’origine de l'écoulement.
  • Les accidents technologiques
  • Les attentats et actes de terrorisme.
  • Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
  • Les dommages électriques c'est-à-dire les dommages subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
  • Le contenu du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une vétusté déduite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Le jardin

  La responsabilité civile

  • De la bâtisse
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes financières
  • Les loyers non payés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • la garantie contre les violences ou pour les bagages,
  • L'assistance
  • Les exercices de loisir
  • La défense juridique
  • Les automobiles d’enfants,

  Le contrat

  • La durée : Les assurances habitations sont des contrats habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.
  Le tarif de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice FFB
  • La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface habitable ou le nombre de salles (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l’occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

  Les sinistres

  Constat des Dégât des eaux

  En cas de incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.
  
  La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l’assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
  
  Lors d’un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
  • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l’assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d’avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
  • La Vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’une possession.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d’assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers forcément remise à l’assuré.

  L'assurance santé

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  Une assurance santé est un dispositif qui à pour but d'assurer un individu vis-à-vis des difficultés financières de médecins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un revenu minimal lorsque le problème de santé entrave le soufrant de travail. Très souvent , en Europe une grande part de l'assurance maladie est géré par une institution publique. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.