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Besoin d'une assurance

L’assurance est un service qui consiste à procurer une un service prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou prime.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de création de production et vente de ce genre de service.

Les périls couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un événement dommageable. En conséquence, sur le principe, il est faisable de contribuer une assurance pour tout imprévu relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les modèles de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :

• La gratification que l'assuré s'engage à verser
• L’imprévu incertain (le risque)
• L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.

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Assurance-vie:

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l’assurance-vie est un type d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement guère utilisé en france. Ce qui communément est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux utilités fiscaux en matière de succession.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les personnages en présence

• Le souscripteur : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le remboursement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de désigner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
• L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le danger (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
• Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le souscripteur. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).

Votre assurance maladie

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une assurance maladie est un mécanisme devant assurer une personne physique face à des risques financiers de soins en cas de troubles de santé, mais aussi un revenu financier quand le trouble de santé prive le soufrant de travail. Généralement, dans pays européen la majeur partie de l'assurance santé est prise en charge par le etat.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son but principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties principales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs critère :

Les bâtiments et leur contenu

• L’incendie et accident comparables : cette garantie protège les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
• Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
• Le vol.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
• Les désastres technologiques
• Les attentats et actes de terrorisme.
• Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
• Les dégradations électriques c’est-à-dire les dommages subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
• La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
• Le contenu du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Le jardin

La responsabilité civile

• De l'immeuble
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes monétaires
• Les loyers impayés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
• L’assistance
• Les occupations de loisir
• La défense juridique
• Les véhicules d'enfants,

Le contrat

• La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement.

le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice ffb
• La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

Les sinistres

Constat de dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :

• La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
• La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
• Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.

Assurance auto:

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l’assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant de donner une aide face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être présentés lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dégâts causés aux tiers et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dommages.

• L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
• La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
• La garantie défense recours et généralement indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de protéger les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
• La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
• En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
• La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
• La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une voiture, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
• La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au automobile même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
• La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à l'automobile :
  • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
  • La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
  • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
  • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un abonnement location afin de changer temporairement une automobile inemployable suite à un accident, vol et/ou panne.
  • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
  • Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneu, le vol de carburant...

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