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Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son but principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties principales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs modèle :

Les habitations et leur contenu

• L’incendie et incident similaires : cette garantie couvre les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
• Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
• Le vol.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : couvre les dommages causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
• Les désastres technologiques
• Les complot et actes de terrorisme.
• Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
• Les dommages électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
• La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
• Le contenu du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Le jardin

La responsabilité civile

• De la bâtisse
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes monétaires
• Les loyers non payés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
• L'assistance
• Les activités de loisir
• La défense juridique
• Les véhicules d'enfants,

Le contrat

• La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c'est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.

le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice ffb
• La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :

• La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
• La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
• Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.