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Besoin d'une assurance
L’assurance est une prestation qui consiste à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un danger, en échange de la perception d'une contribution ou rémunération.Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de création de réalisation et vente de ce type de service.
Les dangers couverts
La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à -dire l'incertitude d'un incident dommageable. En conclusion, sur la cause, il est possible de souscrire une assurance pour tout événement relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.Les sortes de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :- La rémunération que l'assuré s'engage à payer
- L’incident indéfini (le risque)
- L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.
Une assurance santé
une assurance santé est un mécanisme ayant pour but d'assurer une personne vis-à -vis des ennuis financiers de soins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un soutien minimal quand l'affection prive la personne de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance maladie est géré par le gouvernement.Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son objectif majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être proposé sont séparées en plusieurs modèle :Les locaux et leur contenu
- L’incendie et accident assimilés : cette garantie protège les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
- Le choc d'automobile : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
- Le pillage.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : assure les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
- Les désastres technologiques
- Les attentats et actes de terrorisme.
- Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
- Les dégâts électriques c’est-à -dire les dégradations subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
- La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
- L’intérieure du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à -dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- Du bâtiment
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers non payés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les occupations de loisir
- La défense juridique
- Les véhicules d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'habitation.
- L’indice ffb
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à -dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
- La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
- La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
Assurance voiture:
une assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant d'apporter une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C’est-à -dire que cette assurance ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dommages.
- L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du treuillage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
- La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
- La garantie défense recours et souvent indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de préserver les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
- La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
- En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
- La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
- La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
- La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au véhicule même quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C’est-à -dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
- La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
- Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c’est-à -dire les affaires personnels laissés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
- L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une voiture inemployable suite à un choc, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...
Assurance-vie:
l’assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de confirmer le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui couramment est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en suivant un objectif à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables utilités fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.Les acteurs en présence
- Le signataire : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de désigner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
- L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le danger (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel).



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