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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une offre qui correspond à procurer une prestation prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la collecte d'une contribution ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de conception de réalisation et vente de ce gabarit de service.

Les périls couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'incertitude d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur l'origine, il est possible de souscrire une assurance pour tout imprévu relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :

• La prime que l'assuré s'engage à verser
• L’imprévu , indéterminé (le risque)
• L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du risque.

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Assurance-vie:

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l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission fondamentale des assurances-vie est de confirmer le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement guère utilisé en france. Ce qui couramment est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi d'importants avantages fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les acteurs en présence

• Le souscripteur : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par le solde de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de désigner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
• L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le danger (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
• Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est fréquemment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est aussi valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte solennel).

Une assurance maladie

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une assurance santé est un dispositif chargé d'assurer un individu vis-à-vis des difficultés financières de soins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un apport financier lorsque l'affection prive le malade de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, une grande part de l'assurance santé est géré par le gouvernement.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son objectif principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties principales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs critère :

Les locaux et leur contenu

• L’incendie et accident comparables : cette garantie couvre les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
• Le choc de véhicule : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
• Le vandalisme.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
• Les accidents technologiques
• Les complot et agissements de terrorisme.
• Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
• Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
• La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant au foyer.
• L’intérieure du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Les clôtures de jardins

La responsabilité civile

• De l'immeuble
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes monétaires
• Les loyers impayés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
• L’assistance
• Les exercices de loisir
• La défense juridique
• Les véhicules d'enfants,

Le contrat

• La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.

le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice ffb
• La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface vivable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat des dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :

• La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
• La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
• Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.

Assurance auto:

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une assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but majeur étant d'apporter un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, actuellement réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être soumises lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégradations causés aux autres et les dommages subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dommages.

• L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du treuillage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
• La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
• La garantie défense recours et généralement indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de préserver les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
• La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
• En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
• La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
• La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'un véhicule, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
• La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
• La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à l'automobile :
  • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
  • La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
  • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
  • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une voiture inutilisable suite à un choc, vol et/ou panne.
  • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
  • Les exclusions doivent obligatoirement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...

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