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Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs modèle :

Les locaux et leur contenu

• L’incendie et accident comparables : cette garantie protège les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
• Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
• Le vandalisme.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : protège les dommages causés suite à une fuite d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
• Les catastrophes technologiques
• Les crime et actions de terrorisme.
• Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
• Les dommages électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
• La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
• L'intérieure du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Les clôtures de jardins

La responsabilité civile

• Du bâtiment
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes financières
• Les loyers non payés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
• L'assistance
• Les occupations de loisir
• La protection juridique
• Les véhicules d'enfants,

Le contrat

• La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.

le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice ffb
• La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface habitable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage

Les sinistres

Constat dégât des eaux

En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :

• La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
• La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
• Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.