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Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son but majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :

Les habitations et leur contenu

• L’incendie et événements assimilés : cette garantie couvre les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
• Le choc de voiture : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
• Le vol.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
• Les désastres technologiques
• Les complot et agissements de terrorisme.
• Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
• Les dégradations électriques c'est-à-dire les dégradations subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
• La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
• Le contenu du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Les clôtures de jardins

La responsabilité civile

• De l'immeuble
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes pécuniaires
• Les loyers impayés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
• L'assistance
• Les activités de loisir
• La protection juridique
• Les véhicules d'enfants,

Le contrat

• La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.

le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice ffb
• La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat de dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

L'annonce de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :

• La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
• La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
• Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.